Guides & conseils

Tout savoir sur les démarches de votre bateau

Immatriculation, pavillons, achat-vente, réglementation : nos guides pratiques rédigés par des professionnels du nautisme.

Immatriculation & démarches

Carte de circulation, acte de francisation, numéro de coque, quartier maritime : tout ce qu’il faut savoir pour enregistrer un bateau en France et tenir son titre de navigation à jour.

EssentielL’immatriculation d’un bateau : tout savoir sur les démarches EssentielAcheteur, propriétaire ou vendeur : quelles sont mes obligations ? DocumentsTitre de navigation, carte de circulation et acte de francisation DocumentsLa carte de circulation d’un bateau de plaisance DocumentsL’acte de francisation d’un bateau de plaisance IdentificationCIN, HIN, WIN : le numéro d’identification du navire IdentificationLettrage d’immatriculation, nom du bateau et port d’attache IdentificationLes quartiers maritimes français : où immatriculer son bateau IdentificationListe des initiales des bureaux d’immatriculation DémarcheÉlection de domicile pour l’enregistrement d’un bateau Cas particulierImmatriculer un bateau classique ou un vieux gréement Jet-skiJet-ski bridé : réglementation et taxe Cas particulierTransocéanique à la rame : les préparatifs d’un aventurier RéglementationInfractions administratives : quels sont les risques ? InstitutionsLes affaires maritimes : rôle et compétences DémarcheServices en ligne et formulaires officiels DocumentsLa carte de circulation d’un bateau de plaisance ConformitéConformité des bateaux de plaisance selon la directive 2013/53/UE Jet-skiGuide jet-ski ou VNM : immatriculation, taxes, assurance, achat à l’étranger RéglementationImmatriculation et taxe de navigation : les changements de 2022 DémarcheLe changement de zone de navigation PermisLe permis plaisance français adopte un nouveau format RéglementationTout savoir sur les catégories de navigation

Pavillons & international

Franciser un bateau étranger ou choisir un registre européen : conditions, TVA, matériel de sécurité et démarches pays par pays.

Achat & vente d’un bateau

Acte de vente, pièces à remettre, vérifications avant achat : nos guides pour sécuriser une transaction entre particuliers ou avec un professionnel.

Navigation, sécurité & réglementation

Division 240, licence radio, permis, coupe-circuit : les règles à connaître avant de prendre la mer.

Outils & calculettes

Estimez gratuitement votre taxe annuelle et la puissance administrative de votre moteur avant d’engager une démarche.

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Nos experts répondent à vos questions et vous orientent vers la bonne démarche.

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