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Quel pavillon pour mon bateau ?

Un pavillon ?
Pour qui et pourquoi ?

Arborer un pavillon est obligatoire et l'enregistrement de votre bateau auprès d'un gouvernement est un impératif. Chaque situation administrative, nationalité, utilisation, ou historique du navire détermine la meilleure solution pour vous, faites nous confiance pour vous guider !

Formalités compliquées ou incompréhensibles ?

Statut TVA & intracommunautaire, quitus, certification CE, construction avant 1998, etc... Ne vous inquiétez pas, nous avons vu passé quelques milliers de dossiers...

Un bateau sans pavillon ?

La législation de certains pays n'oblige pas les propriétaires de bateaux à leur enregistrement. Certains pays scandinaves ou l'Italie entre autres, peuvent proposer à la vente des bateaux n'ayant pas d'immatriculation nationale. Nous sommes expert dans l'enregistrement de bateaux, tant sous pavillon Français que Européen.

Le bateau de vos rêves se trouve en dehors de l'union européenne? Nous sommes également à vos côtés pour l'importation de votre navire.

Projet d'achat ?

Vous souhaitez acquérir un bateau de plaisance appartenant à un particulier en France ou en Europe ? Voiliers ou bateaux à moteurs, nous pouvons vous accompagner dans votre projet et vous faire éviter tous les pièges transformant le rêve d'une vie en mauvaise expérience. Nous œuvrons à vos côtés pour que naviguer ne reste que du bonheur.

Vous hésitez ? Suivez notre guide !



Quel est le type de votre navire ?

VNM/Jetski VNM
Bâteau à moteur Bâteau à moteur
Voilier Voilier

Quel est votre nationalité ?

France ou autre pays Européen
Hors europe

Où a été construit de votre navire ?

Europe Angleterre y compris si construit avant le 31/12/2020
Hors europe

Quand a-t-il été construit ?

Avant 1998
Après 1998

Nous vous conseillons d'opter pour un pavillon :

Pavillon français Pavillon polonais
Français ou Polonais

Si vous avez un doute, une question, n'hésitez pas à nous contacter.

Comparatif des pavillons

Obtenez un comparatif détaillé de tous les pavillons grâce à notre format téléchargeable et imprimable.

Comparatif détaillé

Comparatif des pavillons

Pavillon Français Pavillon Polonais Pavillon Belge Pavillon Hollandais
Tous type de bâteaux Oui Oui Oui Oui
Plaisance & commerce Oui Oui Plaisance uniquement Plaisance uniquement
Accessibilité par nationalité UE Monde entier Résident Belge uniquement Résident Hollandais uniquement
MMSI MMSI Français MMSI Polonais MMSI au choix MMSI au choix
Immatriculation provisoire Non Oui Non Non
Validité du titre A vie A vie Renouvellement tous les 5 ans Renouvellement tous les 2 ans
Reconnaissance internationale Aucune limitation Aucune limitation Aucune limitation Dépend du titre

Notre avis

D'avis générale il est difficile d'apporter une expertise en pavillons de bateaux sans connaitre les éléments constitutifs du dossier, provenance, destination, utilisation, année de construction etc… De manière générale deux pavillons européens sortent en tête, à savoir les pavillons Français et Polonais, l'un pour des raisons évidentes, l'autre pouvant solutionner des problématiques d'immatriculation difficiles selon la provenance, entre autre.

Vous souhaitez être contacté ?

Quel pavillon pour mon bateau ? – bateau-immatriculation