Tout savoir sur les catégories de navigation

En plaisance, la catégorie de navigation d’un navire permet à son propriétaire de naviguer en légalité, et en sécurité. À bord d’un jet-ski, d’un bateau à moteur ou d’un voilier, le plaisancier bien informé peut évaluer si les capacités du navire, comme les conditions météorologiques, permettent de naviguer sans danger.

Dans ce nouvel article, notre équipe vous présente toutes les catégories de conception, de A à D. À quoi correspondent-elles ? Comment savoir de quelle catégorie est son bateau ? Qu’est-ce que cela change, concrètement ?

La catégorie de navigation d’un bateau est aussi appelée « catégorie de conception » – selon l’âge du bateau. Il s’agit d’un classement définissant les conditions de mers dans lesquelles le navire est en capacité de naviguer. Ceci, en conformité avec la réglementation européenne, mais surtout en sécurité !

La catégorie de navigation d’un navire est déterminée par le constructeur, au moment de la conception du bateau et selon des normes européennes précises : elle dépend des caractéristiques de l’embarcation et de ses équipements.

Attention :

Les catégories de navigation – ou les catégories A, B, C et D – sont bien différentes des zones de navigation :

• Basique – Jusqu’à 2 milles d’un abri
• Côtier – Jusqu’à 6 milles d’un abri
• Semi-hauturier – Entre 6 et 20 milles d’un abri
• Hauturier – Au-delà de 60 milles d’un abri.

Lors de sa conception, chaque bateau est pensé pour pouvoir naviguer dans un environnement spécifique – auquel correspondent les catégories de conception en plaisance. Les navires construits après le 16 juin 1998 et possédant le marquage « CE », disposent tous d’une catégorie de conception, A, B, C ou D.

La catégorie A est la catégorie de navigation des bateaux capables d’évoluer en haute mer, dans les conditions les plus extrêmes : ce sont des bateaux à moteur ou voiliers conçus pour naviguer loin des côtes, où les vents dépassent fréquemment la Force 8 sur l’échelle de Beaufort (soit plus de 34 nœuds). Les vagues, elles, peuvent atteindre des hauteurs supérieures à 4 mètres.

Les modèles de bateaux classés en catégorie A sont équipés, par exemple, d'une coque renforcée et d'équipements de sécurité très poussés. Ces bateaux conviennent aux longues traversées océaniques ou aux tours du monde.

Les bateaux de catégorie B, eux, sont adaptés à une navigation hauturière, mais limités à des zones où le vent peut atteindre jusqu’à Force 8 et les vagues une hauteur maximale de 4 mètres. Les bateaux à moteur et voiliers de catégorie B peuvent naviguer au large, loin des côtes, mais ils ne sont pas adaptés à des traversées aussi « extrêmes » que les navires de catégorie A.

En catégorie C, les embarcations ont été pensées pour pouvoir naviguer proche des côtes, dans des zones où les vagues ne dépassent généralement pas les 2 mètres de hauteur. Là, les vents doivent rester inférieurs à Force 6 sur l’échelle de Beaufort – soit inférieurs à 27 nœuds. Les bateaux de catégorie C sont très plébiscités des plaisanciers : ces types de navires conviennent particulièrement aux sorties à la journée et aux courtes croisières côtières, en famille ou entre amis.

Dernière catégorie de navigation bateau, la catégorie D correspond aux navires conçus pour naviguer en eaux abritées : en lacs, en rivières, en estuaires ou en canaux.

Les bateaux de catégorie D conviennent ainsi aux conditions calmes, avec des vents allant jusqu’à Force 4 et des vagues allant jusqu’à 50 centimètres de haut. Généralement, les embarcations de catégorie D conviennent à une utilisation récréative légère – pour la pêche, pour les balades familiales ou pour les loisirs nautiques, sur des plans d’eau intérieurs et sécurisés.

En mer, sur une rivière ou en eaux intérieures, naviguer au-delà des limites prévues peut vous mettre en danger – vous, vos passagers et votre bateau. Mais aussi engager votre responsabilité, en cas de contrôle ou d’accident ! Alors, où trouver la catégorie de navigation d’un bateau ?

Tous les navires marqués « CE » disposent d’un numéro d’identification du navire et sont associés à une catégorie de conception. Celle-ci figure sur la plaque « CE », aussi appelée plaque constructeur, qui est normalement apposée à bord du bateau – par exemple, dans le cockpit d’un bateau à voile ou sur la console d’un hors-bord.

Le manuel propriétaire, également fourni par le constructeur du bateau, précise aussi la catégorie du navire.

Dans plusieurs cas précis, les bateaux peuvent ne pas disposer de catégorie spécifique :

• Lorsque la destination du navire n’est pas assujettie au marquage « CE »
• Lorsque le navire de plaisance provient d’un pays extra-communautaire, que le fabricant n’a pas effectué l’évaluation de la conformité aux exigences du marquage « CE » et que le bateau n’a pas été importé en Union européenne.

Pour disposer de la certification CE et d’une catégorie de conception pour le navire, le propriétaire pourra entamer une procédure d’évaluation post-construction : il s’agit du Post Construction Assessment, aussi appelé EAC ou PCA.

En plus de définir l’environnement dans lequel vous pouvez naviguer, les catégories de navigation définissent certaines de vos obligations. Par exemple, celle de respecter le nombre maximum de personnes autorisées à bord, ou celle d’embarquer l’intégralité de l’armement et des équipements obligatoires de sécurité.

Carte de circulation à obtenir, taxes à payer… Les formalités administratives varieront, aussi, en fonction de votre catégorie de navigation ou de conception !

Évitez les démarches administratives chronophages et complexes, et faites confiance à nos experts : si vous êtes propriétaire d’un bateau de catégorie A, B, C ou D, l’équipe Bateau-immatriculation.com peut vous aider à comprendre vos obligations, à vérifier que votre matériel de sécurité est conforme à la réglementation maritime ou fluviale, et à réaliser vos différentes formalités.

Contactez-nous : nos experts vous accompagneront à chaque étape, pour que vous puissiez vite naviguer !

Jusqu’au 16 juin 1998, les catégories de conception A, B, C, et D n’existaient pas.

Chaque navire de plaisance construit avant cette date correspond à une des 6 catégories de navigation alors en vigueur. Celles-ci sont numérotées de 1 à 6, et font état de distances d’éloignement maximum d’un abri à respecter :

• 2 milles nautiques (mn) pour la catégorie 6
• 5 mn pour la catégorie 5
• 20 mn pour la catégorie 4
• 60 mn pour la catégorie 3
• 200 mn pour la catégorie 2
• Aucune limite pour la catégorie 1.

Lorsqu’un constructeur fait un choix de catégorie de conception pour un navire, différents critères sont pris en compte :

• La stabilité du bateau
• La flottabilité
• La hauteur du franc-bord
• La puissance de la motorisation
• La solidité de la coque
• La capacité à évacuer l’eau…

Le plaisancier doit choisir son bateau de plaisance de la bonne catégorie de navigation ou de conception, au moment de son achat : il lui faut bien évaluer son programme de navigation et identifier les zones dans lesquelles il souhaite naviguer, et s’orienter vers un type de bateau de la catégorie de navigation souhaitée.

Dans le cas où vous voudriez modifier une catégorie de conception de navire – par exemple, pour aller d’une catégorie C vers une catégorie B, ou d’une catégorie B vers une catégorie A – c’est aussi possible. En revanche, il vous faudra faire effectuer des modifications, sans doute structurelles, pour faire améliorer l’aptitude du bateau à naviguer dans certaines conditions de mer.

Les démarches administratives associées ne sont pas les plus simples, mais nous pouvons vous aider !