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Les quartiers maritimes français où immatriculer son bateau

Les quartiers maritimes français où immatriculer son bateau
Les quartiers maritimes français où immatriculer son bateau

Lorsqu’un propriétaire effectue les démarches pour immatriculer un navire de plaisance, en France, il a le choix entre plusieurs ports français. Il peut sélectionner le quartier d’immatriculation pour son bateau en fonction de plusieurs critères : sa zone de résidence ou l’affection qu’il peut avoir pour un lieu, par exemple, comme tout autre critère.

Dans cet article, voyons en détail comment se passe une immatriculation de bateau en France, avec Bateau-immatriculation.com.

Le principe d’immatriculation d’un bateau sur le territoire français

Le saviez-vous : pour un enregistrement maritime, aucune contrainte ne vous ai imposée, hormis pour les ports d'outre mer. En revanche pour un enregistrement fluvial, le bateau est rattaché au bureau dont dépend son département

En France, ce sont les démarches administratives d’immatriculation d’un navire qui permettent d’obtenir la carte d’enregistrement, ou carte d’immatriculation d’un bateau. Lorsque les navires ou Véhicules Nautiques à Moteur sont soumis à l’obligation d’immatriculation, leurs propriétaires doivent obligatoirement détenir ce document à bord, à chaque sortie, pour être en droit de naviguer.

L’immatriculation d’un navire, obligatoire dans certains cas

Cherbourg, Brest, Nantes, La Rochelle, Bordeaux, Sète, Marseille… Aussi appelé « quartier maritime », le quartier d’immatriculation d’un bateau, en France, correspond à la localité dans laquelle l’enregistrement du navire a été réalisé.

Si ce n’est pas toujours le cas, le quartier maritime correspond le plus souvent à l’adresse de résidence principale du propriétaire du bateau, ainsi qu’au port d’attache du navire.

On retrouve le quartier d’immatriculation d’un navire dans les deux premières lettres du numéro d’immatriculation d’un bateau : une immatriculation française commençant par « AJ », par exemple, indique que le bateau concerné est enregistré dans le quartier d’immatriculation d’Ajaccio, en Corse.

De la même façon, un numéro d’immatriculation commençant par les lettres « TL » appartient à un navire enregistré administrativement à Toulon : sa demande d’immatriculation a été faite dans un port relevant de ce quartier d’immatriculation.

Les ports français où nous pouvons immatriculer un bateau

Les experts de Bateau-immatriculation.com s’occupent tous les jours de l’immatriculation de bateaux partout en France, sur les côtes de la mer du Nord, de la Manche, de l’Atlantique et de la Méditerranée.

En fonction de votre situation et de l’emplacement géographique du navire concerné, notre équipe peut vous immatriculer dans tous les ports de France, et vous permettre d’accéder à tous les quartiers d’immatriculation. Nous travaillons sur place ou à distance, toujours en autonomie à partir des documents qui nous sont fournis.

Quel que soit votre choix de quartier d’immatriculation, vous aurez l’assurance de profiter, avec Bateau-immatriculation.com, d’un service de la plus haute qualité : nous ferons tout ce qui est en notre possible pour que vous obteniez votre immatriculation maritime ou fluviale dans les meilleurs délais !

A savoir : Lorsqu’un plaisancier fait le choix d’une immatriculation de bateau en Corse, il peut, dans certains cas, bénéficier d’un abattement supplémentaire sur la Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMP, ex DAFN). Pour ce faire, il doit fournir une preuve de passage sur le territoire corse, chaque année, lors du règlement de la taxe.

Confier l’enregistrement d’un navire en France à notre équipe

Si vous souhaitez faire immatriculer un bateau pour obtenir le pavillon français, l’équipe de Bateau-immatriculation.com peut vous aider !

Pour enregistrer un navire à moteur ou à voile en France, voici comment nous travaillons généralement :

 

  •       Une première prise de contact, par mail ou par téléphone, nous permettra d’étudier votre situation administrative et celle de votre bateau, pour mieux comprendre vos besoins.
  •       Sur nos conseils, vous pourrez choisir le port et le quartier d’immatriculation qui conviennent le mieux à votre situation.
  •       Vous nous fournirez les documents demandés. Vous ne disposez pas d’une adresse sur le territoire français ? Nous pourrons, aussi, vous assister en cas de besoin de domiciliation.
  •       Notre équipe s’occupera de tous les papiers et démarches, pour obtenir votre nouvelle immatriculation bateau dans les meilleurs délais.
  •       L’enregistrement réalisé, vous recevrez vos nouveaux documents administratifs. Nous resterons, toujours, à votre disposition pour toute demande complémentaire.

Et pourquoi pas un enregistrement de navire à l’étranger ?

Les compétences de nos experts ne s’arrêtent pas là : si vous souhaitez opter pour un pavillon étranger pour votre bateau à moteur ou pour votre voilier, nous pouvons aussi prendre en charge les démarches liées à l’immatriculation de navire à l’international.

Au-delà du territoire métropolitain, nous proposons, en fonction de votre situation, d’immatriculer votre navire dans d’autres pays, au sein ou hors de l’Union européenne. Vous pouvez notamment choisir d’enregistrer votre bateau en Pologne, à Malte, en Irlande, aux Pays-Bas, en Belgique ou en Espagne, mais aussi en Grande-Bretagne, à Jersey ou aux Îles Vierges Britanniques.

Peu importe où se trouve votre navire, nous nous occupons de toutes les démarches pour que tout se passe le plus facilement et le plus rapidement possible !