Navire sous pavillon polonais : quel matériel de sécurité obligatoire ?

Vous avez choisi une immatriculation polonaise pour votre bateau à moteur ou votre voilier, et vous vous apprêtez à appareiller ? Équipement de sauvetage en mer, matériel de navigation, équipements de signalisation, appareils de communication, systèmes de protection contre l’incendie, équipements de bord… L’équipe de Bateau-immatriculation.com revient sur le matériel de sécurité obligatoire à embarquer sous pavillon polonais.

Vous souhaitez vous renseigner sur le pavillon Polonais ? Retrouver notre article sur les avantages et inconvénients relatifs à un enregistrement de votre bateau sous pavillon Polonais

C’est le texte deréférence. Relatif aux conditions desécuritéde la navigation des « yachts de mer », le document réglementaire définit l’armement de sécuritéobligatoire souspavillon polonais, en fonction de deux critères principaux que sont la longueur des navires et la zone de navigation concernée. Deux cas distincts sont exposés : celui des navires de plaisance d’une longueur inférieure à 24 mètres et celui des navires de plaisance d’une longueur égale ou supérieure à 24 mètres.

Avant toute chose, il faut savoir que la liste du matériel de sécurité à embarquer lorsque l’on navigue sous pavillon polonais diffère en fonction de la zone de navigation prévue. Ainsi, en fonction de votre distance d’éloignement d’un abri, l’équipement de sécurité obligatoire à détenir à bord de votre navire ne sera pas le même.

Pour vous aider à définir les équipements de sécurité obligatoire à embarquer, nous détaillerons en suivant la liste du matériel commun à tous les bateaux d’une longueur de coque de moins de 24 mètres battant pavillon polonais. Ensuite, nous expliquerons quels équipements doivent être embarqué en complément, en fonction de l’éloignement envisagé.

Le matériel de sécurité obligatoire pour les navires sous pavillon polonais qui mesurent moins de 24 mètres de longueur de coque comprend plusieurs catégories : le matériel de navigation, les dispositifs de sauvetage, les équipements de signalisation et de radiocommunication, les systèmes de protection contre l’incendie, ainsi que l’équipement embarqué.

Pour l’ensemble des navires sous pavillon polonais de moins de 24 mètres, voici la liste des équipements obligatoires à détenir à bord, quelle que soit la zone de navigation :

• Un compas magnétique certifié par un organisme agréé
• Une paire de jumelles
• Un set de travail sur cartes marines
• Les cartes marines des zones dans lesquelles ont lieu la navigation, à jour et corrigées. Si celles-ci sont détenues en format numérique, le chef de bord doit disposer de doubles en version papier, ou d’une duplication du système.
• Une liste des feux maritimes, dans le cadre de navigations de plus de 24 heures.
• Le Règlement international pour prévenir les abordages en mer, ou RIPAM
• Pour les navires d'une jauge brute inférieure à 200, un réflecteur radar certifié et installé conformément à la réglementation

Pour pouvoir se signaler aux autres usagers, en cas de besoin, le chef de bord d’un navire de moins de 24 mètres doit être équipé de matériel adapté. Il devra équiper son unité d’un feu de hune, de feux de jour et d'un équipement de signalisation conformes aux exigences de la Convention pour la prévention des abordages de la loi du 18 août 2011 relative à la sécurité maritime.

Les yachts naviguant sous surveillance sont exemptés de l'obligation de présenter un équipement de signalisation.

Le chef de bord est tenu d’embarquer au moins un dispositif VHF, à proximité duquel les procédures d’appel d’urgence doivent être détaillées. Il devra avoir la possibilité de consulter et recevoir des prévisions et avertissements météorologiques.

L'obligation de s'équiper d'équipements de protection contre l’incendie ne s'applique pas aux navires sans moteur, sans installation électrique et non équipés de poêle. Pour tous les autres navires de moins de 24 mètres de long sous pavillon polonais, l’équipement minimal de protection contre l’incendie comprend :

• 1 extincteur pour groupe de feux ABC de 2 kg pour le poste de pilotage principal ou le cockpit
• 1 extincteur pour groupe de feux ABC de 2 kg tous les 20 m² de la zone d’habitation, ou pour chaque compartiment séparé du reste du navire à l’aide de cloisons fixes
• 1 extincteur pour groupe de feux ABC de 2 kg ou une couverture anti feu et extincteur pour groupe de feux ABC de 1 kg, pour chaque appareil à flamme nue (mais si l’espace dispose de postes de commande ou d'un cockpit et qu'il sert de pièce à vivre avec un dispositif à flamme nue, l’extincteur déjà prévu pour ce compartiment suffit)
• extincteur pour groupe de feux ABC de 2 kg si le navire est équipé d’un moteur hors-bord (mais s’il est situé à l’intérieur du poste de commande ou du cockpit, celui prévu pour cet espace suffit également)
• 1 extincteur pour groupe de feux ABC de 4 kg ou 2 extincteurs pour groupe de feux ABC de 2 kg pour les navires équipés de moteur(s) d’une puissance totale allant jusqu’à 120 kW ; ou 2 extincteurs pour groupe de feux ABC de 4 kg si la puissance totale du ou des moteur(s) est supérieure à 120 kW. Ces équipements devront être placés à l’extérieur du compartiment moteur, mais à moins de 2 mètres de l’ouverture d’extinction dans le carter moteur

Chaque équipement d'extinction d'incendie doit être facilement accessible, être marqué du symbole ISO approprié, et être soumis à des inspections périodiques. Le navire doit, en plus, être équipé d'instructions destinées au capitaine et à l'utilisateur, précisant notamment les différents équipements de protection incendie embarqués, les opérations de maintenance réalisées et tous les avertissements supplémentaires nécessaires.

Si un système d'extinction d'incendie fixe est utilisé sous la surveillance d'un classificateur, les extincteurs ne sont pas requis.

Quel que soit le navire et sa zone de navigation, il est nécessaire de s’équiper de matériel d’ancrage adapté à la taille du bateau et à ses caractéristiques. Celui-ci doit être accompagné de chaîne ou de corde.

Il est aussi obligatoire de posséder, à bord, un ensemble d'outils et de pièces détachées nécessaires pour effectuer les éventuelles réparations et, pour les voiliers d’une longueur de coque de plus de 12 mètres, d’une cisaille capable de couper le gréement. Enfin, une trousse de premier secours est également requise.

Pour évoluer en mer sur son navire, le chef de bord d’un navire est d’abord tenu d’embarquer un armement relatif au sauvetage en mer. Sur son bateau, il devra disposer, au minimum, de :

• Deux bouées de sauvetage : une première avec un flotteur léger et un mât surmonté d’un drapeau, et une seconde avec une ligne de sauvetage
• Un signal fumigène flottant orange
• Un gilet de sauvetage adapté pour chaque personne embarquée, équipé de feux si le voyage prévu est d’une durée supérieure à 24 heures. Si des gilets de sauvetage pneumatiques sont embarqués, ils doivent pouvoir s'activer automatiquement lorsqu'ils tombent à l'eau. Il est aussi nécessaire de détenir des cartouches de rechange pour au moins 10 % du stock de gilets de sauvetage pneumatiques et du nombre de personnes à bord (le montant maximum étant retenu). Le nombre de cartouches de rechange à bord ne doit pas être inférieur à 1.
• 3 fusées parachutes rouges

Jusqu’à 6 milles d’un abri, la moitié des personnes embarquées doivent pouvoir être équipées d’un harnais de sécurité. Si les gilets de sauvetage prévus pour les membres d’équipage sont équipés d'un harnais, il n’y a pas besoin de prévoir d’équipement supplémentaire. 

Pour naviguer sous pavillon polonais de 6 à 20 milles nautiques d’un abri, les dispositifs de sauvetage obligatoires à détenir à bord sont les mêmes que précédemment. En revanche, au-delà de 6 milles d’un abri, tous les navires doivent aussi être équipés d'un ou plusieurs radeau(x) de sauvetage pneumatique(s) de façon à pouvoir accueillir, en cas de besoin, l’intégralité des passagers. Ces radeaux de sauvetage doivent être certifiés, et le chef de bord doit être en capacité de présenter un certificat valide en cas de contrôle.

Il faudra aussi détenir 6 fusées éclairantes à parachutes rouges à bord, et prévoir un harnais pour chaque passager du bord. Si les gilets de sauvetage sont équipés d'un harnais, il n’est toujours pas nécessaire de faire l’acquisition d’un équipement complémentaire.

A la liste du matériel de navigation obligatoire à détenir par l’ensemble des bateaux sous pavillon polonais quelle que soit la zone de navigation, le plaisancier qui souhaite naviguer entre 6 et 20 milles d’un abri devra ajouter :

• Un baromètre anéroïde
• Un ouvrage détaillant les symboles et abréviations utilisés sur les cartes marines
• Un récepteur de système de navigation par satellite, comme un GPS
• Une table des marées, si cela s’applique à la zone de navigation concernée
• Pour les navires d’au moins 20 mètres de long, un radar

Pour naviguer en zone hauturière et océanique sous pavillon polonais, le même armement de sauvetage que précédemment est requis. Une exception cependant : les fusées éclairantes à parachute rouges qui doivent être, au minimum, au nombre de douze.

A la liste de l’équipement de navigation obligatoire jusqu’à 20 milles d’un abri, le plaisancier souhaitant naviguer sous pavillon polonais à une distance d’éloignement de 20 à 200 milles d’un abri devra ajouter :

• Un système de mesure de la profondeur
• Le Code international des signaux
• Un chronomètre

En navigation hauturière jusqu’à 200 milles d’un abri, le navire doit être équipé d’une VHF fixe avec Appel Sélectif Numérique (ASN). L’équipage doit disposer, en plus, d’au moins une radiobalise de localisation des sinistres EPIRB (ou balise EPIRB) de 406 MHz. Celle-ci doit être enregistrée dans le registre des émetteurs de signaux d'urgence personnels embarqués.

Ils sont les mêmes que précédemment. En revanche, pour les navires d’une longueur de coque supérieure à 15 mètres en navigation à plus de 200 milles d’un abri, le nombre minimum de bouées de sauvetage est porté à 4.

Un compas magnétique ou compas de relèvement de secours, également certifié par un organisme agréé, devra être ajouté à tous les équipements de navigation énoncés précédemment.

En plus des équipements nécessaires aux zones de navigation moins éloignées d’un abri, il devra aussi être embarqué :

• Un terminal satellite, ou une VHF MF/HF avec système ASN, ou un téléphone mobile par satellite avec accès au numéro d'urgence du Centre de sauvetage maritime
• Un transpondeur radar de recherche et de sauvetage (SART) ou un transpondeur AIS de recherche et de sauvetage (AIS SART).

Il y a d’abord l’équipement de sécurité qui doit être détenu par tous les bateaux d’une longueur de 24 mètres ou plus, sous pavillon polonais, quelle que soit la zone de navigation envisagée.

Comme pour les bateaux de moins de 24 mètres, on distingue plusieurs catégories : le matériel de navigation, les dispositifs de sauvetage, l’équipement de signalisation, celui de radiocommunication, les systèmes de protection contre l’incendie et l’équipement embarqué.

Pour l’ensemble des navires sous pavillon polonais de plus de 24 mètres, voici la liste de ce qu’il est obligatoire d’embarquer :

• Un compas magnétique
• Un système récepteur de navigation par satellite, comme un GPS
• Un anémomètre
• Un inclinomètre
• Un indicateur d’angle de barre
• Un baromètre anéroïde
• Une paire de jumelles
• Un sondeur
• Des instruments de navigation : triangle de navigation, règle cras et compas de navigation
• Les cartes marines des régions concernées, à jour et corrigées. Si celles-ci sont détenues en format numérique, le chef de bord doit disposer de doubles en version papier, ou d’une duplication du système
• Pilot book
• Un ouvrage détaillant la liste des feux maritimes, dans le cadre de navigations de plus de 24 heures
• Le Règlement international pour prévenir les abordages en mer, ou RIPAM
• Le Code international des signaux
• Un radar
• Pour les navires d'une jauge brute inférieure à 200, un réflecteur radar certifié et installé conformément à la réglementation

• Un kit lance-amarre (au minimum 2 projectiles et 2 amarres)
• Un gilet de sauvetage adapté pour chaque personne à bord, ainsi que deux gilets de sauvetage de rechange ou 10 % du nombre total de personnes embarquées, le nombre le plus élevé étant retenu. Tous les gilets de sauvetage doivent être équipés de lumières et de sifflets répondant aux exigences du code LSA (ou International Life-Saving Appliance Code)
• Quatre bouées de sauvetage : deux bouées équipées d'un flotteur fumigène et lumineux (ou de deux balises lumineuses et de deux balises fumigènes), et deux bouées comprenant une ligne de sauvetage
• 6 fusées éclairantes à parachute rouges
• Des radeaux de sauvetage pneumatiques avec équipements SOLAS B et déclenchement hydrostatique, en capacité d’accueillir l’ensemble des personnes à bord
• Un canot de sauvetage conforme aux exigences du Code LSA, ou tout autre bateau rigide, pneumatique ou pneumatique à fond rigide. Celui-ci doit avoir une capacité d'au moins 4 personnes, dont une personne couchée. Un dispositif permettant au bateau d'être mis à l'eau dans un délai maximum de 5 minutes doit également être prévu, ainsi que des moyens pour le retour en toute sécurité de l'équipage à bord du navire, ou pour la récupération d’un naufragé

L'équipement de signalisation des navires de plaisance en mer doit être conforme au Plan d'agencement des feux de navigation et des panneaux de signalisation approuvé, répondant aux exigences de la Convention sur le Règlement international pour prévenir les abordages en mer, visé à l'article 5, paragraphe 33, point a), de la loi du 18 août 2011 relatif à la sécurité maritime.

Il est également obligatoire de détenir des feux de navigation de rechange à bord.

• Une VHF fixe avec Appel Sélectif Numérique (ASN)
• Une radiobalise de localisation des sinistres, ou balise EPIRB, de 406 MHz et enregistrée dans le registre des émetteurs de signaux d'urgence personnels embarqués
• Un transpondeur de recherche et de sauvetage (SART), ou un transpondeur de recherche et de sauvetage AIS (AIS SAR)
• 2 radiotéléphones pour communication bidirectionnelle
• Un récepteur radio adapté pour recevoir les prévisions météorologiques et les avertissements de navigation dans la zone dans laquelle le navire opère

En matière de protection contre l’incendie à bord d’un navire sous pavillon polonais de plus de 24 mètres, plusieurs règles générales s’appliquent :

Un groupe de pièces d'une superficie totale allant jusqu'à 50 m² peut être équipé d'un seul extincteur par couloir, à condition que les différents espaces débouchent tous sur un seul et même couloir. S’il y a plusieurs extincteurs dans une seule et même pièce, au moins l'un de ces extincteurs doit être situé près de l'entrée.

L'équipement de protection contre l'incendie doit être situé dans un endroit facilement accessible et visible, à l’abri des phénomènes météorologiques et des vibrations. A proximité des appareils électriques et électroniques essentiels à la sécurité du navire, les extincteurs doivent inclure un moyen d'extinction d'incendie qui n'est ni électriquement conducteur, ni nocif pour les équipements et appareils.

Les extincteurs ne doivent pas être situés à moins d’un mètre d’une source potentielle d’incendie. Ils doivent être marqués de symboles photoluminescents, certifiés par un organisme agréé et, bien sûr, être maintenus en bon état de fonctionnement, prêts à être utilisés en mer ou au port. Chaque extincteur doit être équipé d’un dispositif indiquant qu'il a été déchargé après utilisation.

Dans les locaux de machines de la catégorie A, les extincteurs doivent être placés de manière à ne pas être à plus de 10 mètres l'un de l'autre.

Il est obligatoire de détenir, à bord d’un navire de plus de 24 mètres de long et dont la jauge brute est inférieure à 500, au moins un extincteur à poudre ou à CO2 d'une capacité d'au moins 5 kilos, ou un extincteur à mousse d'une capacité d'au moins 9 litres. La masse d’un extincteur portatif ne doit pas dépasser 23 kilos, et sa capacité d'extinction doit être au moins équivalente à celle d'un extincteur liquide de 9 litres. Le moyen d'extinction utilisé dans l'extincteur doit être adapté au groupe d'incendies pouvant survenir dans le local auquel l'extincteur est destiné. Le nombre et le type d'extincteurs seront déterminés dans le Plan de protection incendie.

Il faudra également prévoir des tuyaux de pression et buses universelles, en nombre au moins égal au nombre de vannes de bouches d'incendie installées sur le navire. Enfin, il est aussi nécessaire de s’équiper de deux couvertures anti-feu, d’une hache à feu et d’un pied-de-biche, ainsi que d’une paire de gants ignifuges.

Des inspections internes des équipements de protection incendie devront être effectuées par le capitaine ou un membre d’équipage désigné, de façon régulière et assidue, tous les 3 mois. Chaque inspection réalisée devra être enregistrée.

Les équipements de protection contre l’incendie obligatoires à embarquer sous pavillon polonais à bord d’un navire de plus de 24 mètres de long et d’une jauge brute égale ou supérieure à 500 sont définis dans l’article 4 de la convention SOLAS de la loi du 18 août 2011 relative à la sécurité maritime.

A bord de ces navires également, il faudra prévoir de vérifier régulièrement les équipements de protection incendie et de les maintenir en bon état de fonctionnement, prêts à être utilisés immédiatement. Un agent chargé de ces opérations sera désigné par le capitaine du navire conformément au Plan d'entretien et d'expertise.

Pour les propriétaires de navires sous pavillon polonais qui souhaitent naviguer à une distance supérieure à 20 milles nautiques d’un abri, il convient de compléter l’armement de sécurité. Il existe des variantes dans le matériel à embarquer et des éléments à ajouter à la liste du matériel de sécurité exposée précédemment.

Pour s’éloigner au-delà de 20 milles nautiques d’un abri à bord d’un navire de plus de 24 mètres sous pavillon polonais, il faudra prévoir les mêmes équipements de sauvetage que précédemment. Cependant, les radeaux de sauvetage pneumatiques devront, cette fois, être équipés SOLAS A. Autre différence : le nombre de fusées éclairantes à parachute rouges requises pour naviguer sous pavillon polonais à plus de 20 milles d’un abri est de 12.

Enfin, si le chef de bord du navire envisage une navigation dans des zones situées au-dessus du parallèle 60° N ou en dessous du parallèle 60° S, le Directeur du Bureau Maritime déterminera individuellement l'équipement supplémentaire nécessaire au voyage.

En plus des équipements précédents, le navigateur souhaitant évoluer sous pavillon polonais au-delà de 20 milles d’un abri devra embarquer :

• Un compas gyroscopique (gyrocompas) ou un compas magnétique de secours
• Un second système récepteur de navigation par satellite
• Une paire de jumelles supplémentaire
• Une table des marées, si cela s’applique à la zone de navigation concernée
• Un système AIS, pour les unités d’une jauge brute égale ou supérieure à 300

Pour naviguer en zone hauturière ou océanique, en plus de la liste précédente, il faudra prévoir d’équiper son navire d’un terminal satellite, d’un radiotéléphone MF/HF avec système ASN ou d’un téléphone mobile par satellite avec accès à un numéro d'urgence.

Votre navire est immatriculé sous pavillon polonais ou sous le pavillon d’une autre nationalité, et vous avez un doute sur l’armement de sécurité à embarquer ? Vous vous posez des questions au sujet de l’enregistrement de votre bateau, et sur le pavillon de navigation que vous devriez arborer ?

Prenez dès maintenant contact avec Bateau-immatriculation.com et faites-vous aider par une équipe d’experts !