Service aux plaisanciers, immatriculation et francisation de bateau

Délais d'obtention d'un nouveau titre de navigation

La fin d'année 2019 à marqué un tournant dans la délivrabilité des titres de navigation, une campagne de dématérialisation a commencé au 1er Octobre 2019.

Ce grand chantier dans les administrations maritimes n'est forcément pas sans conséquences. L'objectif étant clairement à terme de faciliter et contrôler les démarches pour les plaisanciers.
Les affaires maritimes et bureaux de douanes ont pour la plus part accumulés un retard de un à trois mois, faisant face autant que possible, aux défis de la grande numérisation engagé par l'Etat Français.

Ceci est donc valable pour les deux types de titre de navigation, les cartes de circulation comme les actes de francisations.
Un délais forcément plus long est observé concernant les actes de francisation : en cause la double validation du titre par les douanes, puis la DDTM (affaires maritimes).
Les délais ont été rallongés suite aux deux confinements consécutifs, les administrations font leur maximum pour rattraper leur retard.

Mais en ce début 2021, pour la majorité des quartiers maritimes, les délais raccourcissent et varient actuellement entre 10 et 30 jours.

 

Si vous souhaitez obtenir votre titre plus rapidement, et dans la mesure où votre bureau instructeur est ouvert au publique, nous vous invitons à vous déplacer directement au bureau de douanes ou DDTM la plus proche de votre domicile.

 

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