Choisir un pavillon Polonais pour son bateau, pour qui et pourquoi ?

Chaque décennie à son pavillon à la mode. La Belgique, puis la Hollande, l'Angleterre va certainement revenir dans la course. Alors qu'à émergé depuis quelques mois le nouveau pavillon à la mode, la Pologne. 

Nous avons évoqué la question à plusieurs reprises, en ce qui concerne l'immatriculation d'un bateau dans un pays intracommunautaire, il n'y a plus d'avantage comme cela pouvait être le cas avec la Belgique il y a quelques années par exemple. En effet pour rappel vous devrez toujours payer la taxe de francisation annuelle (qui s'appellerait dans ce cas un droit de passeport), de plus vous serez soumis à toutes les mêmes obligations que les plaisanciers immatriculés en France, en matière d'armement de sécurité et de permis de navigation.

Pourquoi et pour qui ?

Hormis pour les Français ayant leur résidence fiscale hors de la France, il n'y a aucun avantage à opter pour cette solution. Les conditions d'accessibilité sont à très peu de choses près les mêmes qu'en France. La seule subtilité réside dans la déclaration écrite de conformité que le pavillon Polonais ne requiert par systématiquement. Un manuel de propriétaire ou des documents techniques émanent du chantier constructeur peuvent faire office de "conformité" aux yeux des Polonais. Rappelons que cette spécificité n'est valable que pour les bateaux construits après le 16 juin 1998, et les jet ski à partir de 2006. Nous avons régulièrement eu des plaisanciers ayant acheté un bateau sous pavillon étranger construit après 1998, et pour lesquels nous avons retrouvés les certificat de conformité auprès des chantiers, il existe cependant quelques cas particuliers où le chantier ayant fermé définitivement ses portes, et il est impossible d'obtenir le sésame. Dans ce cas et seulement ce cas il peut être avantageux de se tourner vers le Pavillon Polonais, l'établissement d'un certificat de conformité par une société spécialisée pouvant être prohibitif.